Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAINE
Numéro de dépôt :
1737379
Date de dépôt :
26/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1996
Présentation de la marque BAINE
Déposée le 26 décembre 1986 par Alain Roques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINE est expirée depuis le 26 décembre 1996.
Alain Roques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03